Referendum : casse-boite démocratique
Pendant la campagne des municipales, on voit fleurir dans les programmes des propositions mettant en place des référendums (ici ou là, mais pas là). On peut se poser la question de ce que cache ce virus qui atteint les candidats ?
Aujourd’hui, je suis personnellement contre le referendum dans notre société. Mon avis peut bien-sur évoluer, mais au regard de ce que constitue la sociologie de nos sociétés modernes, je ne pense plus que le referendum soit un outil démocratique pertinent.
En cent ans, notre société est passée d’une sociologie où le collectif donnait la ligne, vers une société où c’est l’individualisme qui domine. Cela a des avantages, mais aussi des inconvénients. Un de ces inconvénients est une prise de position beaucoup plus isolée, en fonction de ses intérêts propres.
Pour moi, il n’y a pas de démocratie s’il n’y a pas de projet d’ensemble, si on ne partage pas des objectifs communs, un horizon, une vision globale. Le referendum, ce serait un peu la démocratie « au détail ». Chacun aurait le droit de prendre une position en fonction de son propre intérêt, à un instant donné, sans même regarder à l’homogénéité de l’ensemble du projet.
Le politique connaît bien un type de comportement similaire : « NIMBY » (not in my back yard), qui recoupe tout plein de collectifs d’opposition à des projets, sans pour autant partager un même projet collectif alternatif.
Par nature, un referendum est donc extrêmement difficile à gagner (sauf quand tout est jouer d’avance, bien-sur) car un projet est beaucoup plus simple à détruire qu’à construire. Par ailleurs, le doute et la peur sont des alliés de taille pour les opposants. L’homme est naturellement programmé vis-à-vis du principe de précaution (c’est une bonne chose d’ailleurs). Il fera donc majoritairement prévaloir la solution qui lui semble la moins risquée, quand bien même il ne possède pas toutes les données. Dans ce contexte, quel que soit le projet, le referendum donnera toujours plus raison à l’opposition à un projet et les propositions « d’utilité publique » seront retoquées.
D’ailleurs, dans les faits, beaucoup d’hommes politiques en parlent en campagne, mais peu en font … une fois au pouvoir !
Est-ce pour autant un vide démocratique ? Bien-sur que non. D’abord il y a l’élection, celle « de dans cinq jours », sur la base de projets d’ensembles pour chacune des listes en présence. Chacun pourra alors se positionner en connaissance de cause et en fonction de son degré de confiance à chaque liste et à chaque projet global. Ensuite, il y a la capacité à la négociation et l’écoute pour l’équipe majoritaire. C’est cela la vraie démocratie, une capacité à écouter les avis, à faire évoluer les siens en fonction de ceux des autres et à trancher à la fin, en connaissance de cause.
La démocratie est multiple, il n’y a pas d’outil miracle. Mais si l’on ne veut pas que la démocratie devienne réellement la tyrannie du plus grand nombre, je suis favorable à laisser le referendum au vestiaire et à plus écouter, échanger et réfléchir ensemble à notre projet commun.
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L’on peut être pour ou contre les référendums en politique, il n’en reste que c’est un outil de fonctionnement de la démocratie. Que l’on utilse ou pas cette forme de consultation, cela reste au final un choix des dirigeants politiques en place. Ce fut le choix en 1990 à Brest par Pierre Maille concernant son projet « tramway ». Ce fut aussi le choix en 2005 par le président Jacques Chirac concernant le projet de constitution européenne (l’on voit aujourd’hui que le choix des français n’a pas été respecté). La réussite de l’utilisation d’un tel outil démocratique tient beaucoup à l’objectivité et la qualité de l’information communiqué aux citoyens-électeurs. La finalité n’étant pas que la réponse convienne aux initiateurs de cette procédure mais que le choix soit pris démocratiquement par citoyens. L’on peut comprendre aisément que ceux qui rejettent ce type de procédures aient peur d’être désavoués politique si la réponse à la question posée n’était pas celle qu’ils attendaient. En l »occurence ce ne fut pas le cas de Pierre Maille qui garde encore une image positive de son passage à la mairie chez beaucoup de brestois qui encore aujourd’hui revendiquent haut et fort avoir répondu « non » à un choix de tramway à Brest. Personnellement cela ne me gêne pas qu’on repose la question aux électeurs de BMO plus de quinze ans après le référendum brestois de 1990. En effet, la problématique des transports brestois ayant à mon avis évoluée depuis cette époque. Après, l’on pourra évoquer un éventuel effet « NIMBY » ou le fait que les électeurs risquent de ne pas répondre à question posée. Comme je le dis, c’est la qualité de l’information préalable qui désamorce de fait cette argumentation. Il reste clair que vouloir passer en force un projet n’encourage sûrement pas les membres de la liste « Brest en marche » à choisir ce mode de consulation. A craindre comme le spécule la droite brestoise que le scrutin des municipales se substitue à un éventuel référendum sur la pertinence ou non d’un tramway à Brest. Personellement je crois à l’intelligence des brestois pour ne pas se tromper de sens du scrutin qui leur est proposé les 9 et 16 mars prochain. Ce qu’il faut retenir c’est que de toute façon tout référendum au niveau de BMO reste juridiquement impossible. A moins que chaque maire souhaite interroger le même jour dans leur commune leurs concitoyens, il sera difficile d’avoir la réponse à la question posée sur un éventuel référendum « tramway ». Reste qu’une consultation pour avis s’avére possible. Il suffit d’en avoir la volonté politique. Ce qui amène au constat que les structures communautaires ne sont pas démocratiques car leurs représentants ne sont pas élus au suffrage universel. Là le PS et la droite partagent cette responsabilité. La droite n’ayant pas voulu intégrer en dernier lieu ce choix dans la loi de proximité votée en 2003 par les législateurs. L’on se trouve dans une situation batarde. Celui qui viendra dire que dans cinq jours les brestois ont répondu à cette question du tramway risque d’être fortement dans l’erreur. Cela dit si vous dites que les brestois donneront leur va-tout dans cinq jours pour un projet global, que penser alors du choix de la liste « Brest en marche » de ne pas se prononcer sur la question de l’avenir de la gestion de l’eau à Brest demandant aux brestois et aux habitants de la communauté urbaine de Brest de vous donner un chèque en blanc ? Difficile alors de suivre votre argumentation sur le sujet.
Bien cordialement,
Comparons justement les positions de la liste Brest en marche et de la liste Brest la gauche debout sur les questions de l’eau et du tram.
Brest en marche : POUR le tram, débat sur l’eau
Brest la gauche debout : débat sur le tram, POUR la municipalisation de l’eau.
La cohérence de l’argumentation de la liste Brest la gauche debout voudrait, si je suis M. Perrot, que cette liste réclame un référendum sur le service de l’eau, plutôt que de nous imposer une municipalisation « par un passage en force ». Tel n’est pas le cas. C’est un choix, je le respecte, mais ce n’est pas le mien car si les études sur le tramway ont été faites et présentées, la liste Brest la gauche debout serait bien en mal d’évaluer le coût de la municipalisation du service de l’eau. Autrement dit, nous proposons le tram comme une solution étudiée, évaluée et débattue au cours des 6 dernières années quand cette liste propose la municipalisation du service de l’eau sans la moindre étude comparative et projective pour étayer son argumentation et donc, pour de pures raisons idéologiques.
C’est probablement la différence entre une liste qui se présente avec la vocation à gérer la ville et une liste qui se présente pour exister. Notez, au passage, que L. Prunier, sur ces deux questions, n’a d’avis, ni sur l’une, ni sur l’autre : service minimum de la politique.
Je rejoins votre analyse de fond sur le mode de désignation des conseillers communautaires. Il n’est pas satisfaisant et il est nécessaire d’introduire un mode d’élection direct de ces conseillers. En revanche, il est un argument parfaitement scandaleux que vous reprenez. Scandaleux parce que faux, et je vous renvoie à votre dictionnaire sur le sens du suffrage universel.
Les conseillers communautaires sont bel et bien élus au suffrage universel. Ces conseillers sont élus au sein des conseils municipaux des huit communes de BMO par les conseillers municipaux eux-mêmes élus par les électeurs. Ca s’appelle le suffrage universel indirect. Les conseillers communautaires sont donc élus de la même façon que les maires des 36000 (et quelques) communes de France. Libre à vous de considérer que les maires ne sont pas élus démocratiquement.
Il n’en reste pas moins que les conseils de communauté sont l’émanation de la volonté populaire et que vous ne pouvez pas, d’une manière mensongère, jeter le discrédit sur ces assemblées.
Concernant la position de la liste « Brest la gauche debout » -liste que je soutiens bien que je n’en fasse pas parti et n’ai pas contribué à l’écriture du programme – sur l’eau s’apparente à un positionnement politique. C’est un peu comme le positionnement du Parti Socialiste contre l’utilisation des machines à voter (pour un moratoire en l’ocurence). Si j’ai bien lu le programme de la liste « Gauche Debout », la démarche est de mettre en avant leur positionnement sur la question. Cela a le mérite d’être clair et d’être compréhensible par tous les électeurs brestois, chose qui n’est pas le cas vous votre liste.
Vous aurez compris que le débat qui nous concerne n’est pas en soit de mettre un référendum derrière chaque choix. L’on n’en sortirait pas. Mais lorsqu’un choix est le fruit d’un référendum, l’approche démocratique à tenir reste de respecter le résultat. C’est à mon sens un minimum démocratique à respecter. A mon sens, mais cela peut se discuter, seul une consultation populaire peut légitimement modifier un choix qui avait été préalablement rejeté par un référendum. L’évolution des modes de transports depuis 1990 ayant évolué, il m’apparaît normal que l’opportunité d’un choix de transport du type « tramway » soit posé. Comme le souligné Pierre Maille à l’époque, il n’apparaît pas sain d’aller à l’encontre du choix des habitants (je peux vous retrouver son propos exact). Une nouvelle consultation s’impose donc pour respecter le mode choisi par Pierre Maille en 1990.
Si vous souhaitez débattre des différents modes de gestion de l’eau, une gestion privée restera plus chére pour le consommateur-citoyen. C’est le BA-BA du commerce. Plus vous augmenter le nombre d’intermédiaires plus le prix final du produit augmente car il faut bien que l’intermédiaire gagne ausi sa vie. En l’occurrence le « produit » n’est pas anodin s’agissant de l’accès à l’eau.
Le discours à dire que telle liste se présente pour « exister » est agaçant et je ne peux partager votre analyse. Laissons les électeurs voter et nous verrons après. Que devrais je penser des petits groupes politiques qui négocient leur « existence alimentaire » avec le PS sans se confronter au débat démocratique ? Ont elles plus de légitimité à exister ? Faut-il être docile avec votre formation politique pour avoir bonnes grâces à vos yeux ?
Quand au président de BMO, il n’est pas désigné au suffrage des électeurs mais ressort du choix des membres des différents conseils municipaux de la communauté urbaine. C’est donc un choix de second degré, suffrage indirect comme vous le mentionnez justement. Les électeurs n’ont pas de prise directe sur ce choix. D’ailleurs les différents candidats aux municipales ne font pas campagne pour cette présidence.
Bien cordialement,
J’en conviens, une gestion de l’eau par le privé est forcément plus cher, toutes choses égalent par ailleurs. Le problème, c’est que l’on est rarement « toutes choses égalent par ailleurs ». Les grands groupes qui se spécialisent dans un domaine peuvent acquérir des compétences et des outils particuliers qu’une ville aura plus de mal à se payer. Les entreprises appellent cela des pôles d’excellences ou autre jargonnage du style !
Non, le problème n’est sans doute pas là. C’est avant tout un problème de négociation de contrat et ensuite un problème de confiance et de capacité au contrôle. Là-dessus se pose la question du type de gestion de l’eau avec pertinence et la liste Brest en marche en est tout à fait consciente.
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Le second problème qui se pose sur l’eau et sur tout le débat autour de cette question est que ce débat arrive trop tôt. Sur les six ans de mandat à venir, les deux-tiers seront encore avec Veolia car la fin de notre contrat est pour 2012, pas le 17 mars 2008 ! A cela nous n’y pouvons rien.
Pendant quatre ans, les services de la ville devront travailler avec Veolia et obtenir d’eux le maximum pour le service aux brestois. Ne nous faisons pas d’illusion, le jour où Veolia aura la certitude que nous allons nous passer d’eux, ce n’est pas notre contrat ou les tribunaux qui les obligeront à travailler pour une ville comme Brest. Ils vont se la couler douce dès que l’arbitrage sera fait, c’est plus que sûr.
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Donc, dans l’intérêt de Brest, il est important que le débat ait lieu plus proche de l’année 2012 que du début 2008. C’est cela la raison de la « non prise de position » de la liste de François Cuillandre.
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Enfin, d’ici 2012, d’autres villes auront-elles mêmes fait leurs choix et cela risque de peser dans les tarifs des majors et aussi sur leurs comportements. N’oublions pas que leur comportement lors des derniers contrats était une réponse à l’attente des maires de l’époque qui négociaient mal volontairement, avec la contrepartie d’autres investissements rapides qu’ils faisaient valoir dans leur bilan politique.
Si les majors ont une responsabilité, les politiques aussi. Donc, quand le politique failli, la municipalisation n’est pas nécessairement une réponse non plus !
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Ce qui est important, c’est que nous nous sommes engagés devant les brestois à ce que cette question fasse l’objet d’un large débat, en son temps. Pour avoir suivi quelques échanges internes, je pense que certaines personnes de notre liste rappellerons cela à notre tête de liste, si jamais il lui arrivait de l’oublier … ce que je ne cois pas 😉
Bien cordialement
Concernant l’avenir de la gestion de l’eau à Brest, ce sont bien les élu-e-s qui seront majoritaires au soir du 16 mars prochains qui seront maîtres de la décision car vous serez d’accord avec moi, ce sont eux qui décideront en Conseil communautaire de l’orientation à prendre. Bien que les élu-e-s socialistes se sont offusqués de la privatisation de l’eau à Brest lors de sa privatisation il y a une vingtaine d’années, votre liste n’a pas aujourd’hui souhaité prendre position sur le sujet. Comprenez qu’une majorité d’électeurs brestois (qu’ils soient de gauche comme de droite) n’ont pas envie de vous donner un chéque en blanc sur ce dossier. Je note bien que la Ville reste tributaire de Véolia durant quatre années, mais votre devoir politique était de présenter votre orientation aux brestois durant cette campagne électorale au lieu de botter en touche pour renvoyer le débat à l’après municipales. D’ailleurs je note que ce sont vos partenaires (sic) qui en Conseil communautaire ont affiché leur souhait à un retour à une gestion publique. Partenaires qui auront brillé par leur silence durant cette campagne électorale. Pour des militants locaux politiques leur docilité à l’égard du PS et leur silence reste admirable. Ils auront bon dos demain à chanter la Marseille en breton le bras levé et le poing fermé si le choix du prochain Conseil communautaire s’avére au final être le maintien d’une privatisation du service, fusse t-elle déguisée en SEM.
Cela étant Monsieur Fayret, j’entends votre argumentation concernant Véolia sans souscrire à votre analyse. L’intérêt d’une multinationale n’est pas celui des consommateurs. Un retour à une gestion publique, permettrait à la collectivité de retrouver la maîtrise de la gestion de l’eau dans notre ville. La promesse des socialistes brestois à un débat sur le sujet ne me satisfait hélas pas . L’expérience m’anéne hélas à ne pas vous (au PS brestois) faire confiance politiquement. Déjà que le déroulement de cette élection sera totalement opaque pour les électeurs avec les ordinateurs de vote que vous (la majorité sortante) avez imposé à la population … sans débat, déjà que cela ne vous (la majorité sortante) gêne pas d’arnaquer (et je pése mes mots) les visiteurs brestois concernant l’accès aux fêtes maritimes (le droit à ses raisons…), sérieusement comment puis-je faire confiance à votre formation politique ceci malgré ma capacité à faire encore la part des choses entre les personnes que je considére d’une honnêteté intectuelle et ceux à qui je ne prêterai même pas ma montre pour me donner l’heure.
Quoiqu’il en soit, je pense que nous tomberons d’accord qu’au final ce sont les brestois qui décideront dans quelques jours l’orientation de la gestion de notre ville. Ce débat sur la gestion de l’eau à Brest amorcé durant cette campagne continuera dès le 17 mars. Les 9 et 16 mars prochains les brestoises et les brestois partisans d’un retour à une gestion publique de l’eau sauront déjà pour qui voter pour que leur parole soit relayée et défendue dans les diverses instances municipales.
Désolé pour mon langage qui peut parfois s’avérer brut de décoffrage.
😉
Bien cordialement,
Le brut de décoffrage ne me dérange pas … cela peu même être beau comme à la Carène 😉
Au-delà du fond, j’ai le sentiment que le problème que vous exposez est d’abord une défiance pour l’équipe en place. Je peux la comprendre, même si je ne la partage pas. Après tout la confiance est fonction de l’histoire personnelle de chacun.
Personnellement, j’ai le sentiment qu’il y a des personnes sincères dans cette équipe et qui ont la volonté de faire de Brest une belle ville, dans tous les sens du terme.
Il peut arriver que l’exercice du pouvoir amène à faire des choix douloureux : toutes choses ayant de multiples parties prenantes, ce serait chercher à faire la quadrature du cercle que de vouloir toutes les satisfaire. De plus, je pense que l’on atteindrait souvent le plus petit commun multiple et non une des solutions plus optimales. Par nature, on fait donc forcément des mécontents.
Il peut aussi arriver que l’exercice du pouvoir amène à se tromper. Beaucoup de personnes voient dans le politique des surhommes ou des « surfemmes » qui devraient tout savoir. Il n’en est rien ! Le politique est faillible et l’économie n’est toujours pas une science exacte non plus.
Là-dessus, je n’ai rien à redire et il faut accepter d’être jugé sur son bilan.
Ce qui me gène plus, c’est le discours un peu globalisant sur « le politique » et sur « les socialistes ». Il n’y a pas deux socialistes pareils, ni deux politiques pareils. On les range comme on peut : droite-gauche, démocrate-conservateur, etc … mais dans les faits, ce sont des hommes et des femmes qui sont derrière, avec leurs qualités et leurs défauts.
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Personnellement, je trouve l’engagement politique respectable et collectivement enrichissant à partir du moment où il est sincère, tram ou pas tram, SEM ou pas SEM.
Bien cordialement.